Objet
Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site smartinventorylearning.org.

Accès
Le site est accessible 24/7 sauf interruption pour maintenance. XTENSO SARL peut suspendre ou modifier le contenu à tout moment.

Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris la marque SMILE – SMart Inventory Learning, sont protégés. Toute reproduction est interdite sans autorisation expresse.

Responsabilité
L’utilisateur reconnaît utiliser le site à ses propres risques. XTENSO SARL ne garantit pas l’exactitude des contenus ni la continuité du service.

Lien vers des tiers
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Modifications
XTENSO SARL peut modifier les présentes CGU à tout moment.

Clause de juridiction compétente
En cas de litige, le for juridique exclusif est établi à Lausanne (Suisse), sous réserve d’un recours au Tribunal fédéral. Le droit suisse est applicable.

Langue applicable
Les CGU sont rédigées en français et anglais. En cas de divergence, la version française prévaut juridiquement.